Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MECALAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLE domicilié(e) 193 rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 201 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque MECALAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIAGE PAILLE, société à responsabilité limitée - 193 rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France - SIREN 448201640
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Matériaux de construction métalliques ; métaux revêtus ; métaux laqués et pré-laqués ; métaux galvanisés ; bardages métalliques pour la construction et le bâtiment ; planchers métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; panneaux multicouches pour la construction comprenant au moins une couche métallique ; plaques métalliques pour la construction ; parements métalliques (construction) ; couvertures métalliques (construction) ; matériaux et éléments métalliques de couvertures ou de parements (construction) ; profilés métalliques ; produits métalliques multicouches pour la construction ; tôles métalliques revêtues ; construction en profilés métalliques ; produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments ; bordages métalliques de toits ; revêtements métalliques intérieurs ou extérieurs pour les murs ; revêtements métalliques pour façades ; revêtements ou plaquages métalliques faisant partie de panneaux composites et ayant un noyau en un matériau non métallique, pour la construction ; demi-produits en métal ou en alliages de métaux sous forme de panneaux, tôles, bandes, feuilles minces, ou profilés, aussi en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des matières non métalliques, pour la construction ; produits composites, au moins en partie en métal ou en alliages de métaux, en particulier panneaux de construction, plaques sandwich, panneaux de toiture, pour le revêtement intérieur ou extérieur de bâtiments ; panneaux métalliques de cloisons, panneaux métalliques pour garde-corps de balcons ;
Plaques, bandes, feuilles minces, profilés en matière isolante en combinaison avec un matériau métallique ; panneaux composites ayant un noyau en matériau isolant et à revêtements métalliques ou non métalliques, pour la construction ; produits composites, au moins en partie en matériau isolant, à savoir : panneaux de construction, plaques sandwich, panneaux de toiture, pour le revêtement intérieur ou extérieur de bâtiments ; panneaux isolants pour cloisons ; panneaux multicouches comprenant au moins une couche isolante pour la construction ; demi-produits en matériau isolant sous forme de panneaux, bandes, feuilles minces ou profilés, aussi en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des matériaux métalliques ou non métalliques, pour la construction ;
Matériaux de construction non métalliques ; planchers non métalliques ; panneaux non métalliques ; plaques non métalliques pour la construction ; parements non métalliques intérieurs ou extérieurs de bâtiments ; bardages non métalliques intérieurs ou extérieurs de bâtiments ; couvertures de toits non métalliques ; matériaux et éléments non métalliques de couvertures pour toitures ; profilés non métalliques ; produits non métalliques multicouches pour la construction ; construction en profilés non métalliques ; panneaux composites ayant un noyau en matériau non métallique et à revêtements métalliques, pour la construction ; produits composites, au moins en partie en un matériau non métallique, à savoir : panneaux de construction, plaques sandwich, panneaux de toiture, pour le revêtement intérieur ou extérieur de bâtiments ; panneaux non métalliques de cloisons, panneaux non métalliques pour garde-corps de balcons ; panneaux multicouches comprenant au moins une couche en un matériau non métallique pour la construction ; demi-produits en matière non métallique sous forme de panneaux, bandes, feuilles minces ou profilés, aussi en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des matériaux métalliques, pour la construction ;
Construction de bâtiments et d'autres structures ; construction de bâtiments commerciaux ; construction de bâtiments industriels ; construction de bâtiments résidentiels ; construction de centres commerciaux ; construction d'immeubles de bureau ; construction d'intérieurs de bâtiments ; travaux de montage pour couvertures de toits, bardages, parements de toits ou de façades de bâtiments.
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